Mentions légales et CGU

Editeur

Le portail des archives numérisées du monde coopératif collections.maison-salins.fr est édité par la Fondation Maison de Salins, fondation d’entreprise d’intérêt général. 

Siège social et contact :
Fondation Maison de Salins
6, rue Jean-Marie de Grimaldi
39110 Salins-les-Bains
contact@collections.maison-salins.fr

Directrice de la publication : Christine Grillet, présidente de la Fondation Maison de Salins
Responsable éditoriale : Florence Paillot, responsable de la Fondation Maison de Salins

 

Conception éditoriale

Le portail des archives numérisées du monde coopératif a été conçu par la Fondation Maison de Salins, avec l’assistance de madame papier. Le projet a été conduit par Florence Paillot, responsable de la Fondation Maison de Salins, Cathy Drévillon, archiviste chez madame papier accompagnées des équipes de la Fondation Maison de Salins et du service des archives historiques de Crédit agricole S.A., Dominique Chauvin, Pascal Pénot et Nicolas Gueugneau.
Géraldine Broquin, Contrepoint culture, a assuré la rédaction des contenus éditoriaux.

 

Conception technique et graphique

Le portail est réalisé par Sempiternelia, Daniel Berthereau, à partir du logiciel libre Omeka S, mis à disposition par le Roy Rosenzweig Center for History and New Media et la George Mason University.
Eva Katenberg a travaillé sur l'UX Design. La conception graphique est réalisée par Véronica Holguin Lew, Miloeil. Le thème est développé par Denis Chiron.

 

Hébergement du site

Ikoula 

175/177 rue d'Aguesseau
92100 Boulogne Billancourt
FRANCE

 

Conditions d’utilisation

L’ensemble des données qui compose le site collections.maison-salins.fr est la propriété de la Fondation Maison de Salins. Le site est à ce titre protégé par la législation française, communautaire et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle et le droit à l’image.
Le logo, la charte graphique et le thème sont la propriété exclusive de la Fondation Maison de Salins.

 

Conditions d’utilisation de la base de données

Collections.maison-salins.fr est disponible sous la licence Open Database License : http://opendatacommons.org/licenses/odbl/1.0/. Tous les droits sur le contenu individuel de la base de données sont accordés sous la licence Database Contents License : http://opendatacommons.org/licenses/dbcl/1.0/.

Les métadonnées des notices décrivant les items peuvent être copiées, diffusées, réutilisées, exploitées, extraites par les internautes sous réserve de mentionner la paternité des données et de les partager à l’identique sous la même licence ou une licence équivalente.
 

Conditions d’utilisation des textes

Les textes des expositions sont publiés sous la licence CC-BY NC ND (Creative communs ; attribution + pas d’utilisation commerciale + pas de modification) : les internautes peuvent exploiter les textes, excepté à des fins commerciales, et n’autorise pas la création d’œuvres dérivées, à condition d’attribuer ces textes à la Fondation Maison de Salins. Toute utilisation commerciale est soumise à l’autorisation expresse du titulaire des droits.
https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/4.0/deed.fr

 

Conditions d’utilisation des images numériques ou des documents pdf

Les images diffusées sur le portail proviennent des opérations de numérisation réalisées par la Fondation Maison de Salins pour ses partenaires. L’utilisation de ces reproductions à usage privé ou public non commercial est autorisée et gratuite, dans le respect du droit d’auteur.

Les images numériques ou les documents pdf présents sur le portail sont sauf mention contraire des reproductions numériques d’item tombés dans le domaine public ou transférés dans le domaine public sous CCO (Creative Communs Zero).
Domaine public : l’image de l’item a été identifiée comme libre de restrictions connues selon les lois du droit d’auteur, y compris tous les droits affiliés et connexes. L’internaute peut copier, modifier et distribuer l’image, même à des fins commerciales, sans avoir besoin d’une autorisation, sous réserve de mentionner le nom de l’auteur de l’œuvre.
https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/deed.fr
Licence CCO (pas de droit d’auteur, transfert dans le domaine public) : les organisations partenaires dédient l’image au domaine public en renonçant dans le monde entier à leurs droits sur l’image selon les lois sur le droit d’auteur, droits voisins et connexes, dans la mesure permise par la loi. L’internaute peut copier, modifier et distribuer l’image, même à des fins commerciales, sans avoir besoin d’une autorisation, sous réserve de mentionner le nom de l’auteur (des auteurs) de l’œuvre.  Pas de droit d’auteur, transfert dans le domaine public.
https://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.fr

 

Citation de la source

Conformément à la réglementation et aux licences mentionnées dans les notices, ainsi  qu’aux bonnes pratiques scientifiques tout utilisateur des documents, images, textes du site doit en indiquer la source :
« Collections Fondation Maison de Salins » et fournir le lien www.collections.maison-salins.fr ou « Nom de la collection/série, Collections Fondation Maison de Salins »

La Fondation Maison de Salins souhaiterait que toute réutilisation de ses fichiers lui soit signalée.

 

Responsabilités

Les informations diffusées n’engagent pas la responsabilité de la Fondation Maison de Salins et de ses équipes. La Fondation Maison de Salins ne peut garantir que les informations du site sont complètes, précises, exactes, dépourvues de toute erreur et à jour.
Merci également de nous signaler toute erreur ou omission et de contribuer à la qualité du portail des archives numérisées du monde coopératif (contact@collections.maison-salins.fr).
Si malgré la vigilance de la Fondation Maison de Salins vous êtes titulaires de droits sur les items diffusés vous pouvez nous en informer par courriel : contact@collections.maison-salins.fr

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